Actionnaires dans l'entreprise
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Actionnaires dans l'entreprise Vous êtes chef d’entreprise et souhaitez associer le management au capital
Quelle prise de risque pour le management ? Quel financement ? Quelle contribution de l’entreprise et/ou de ses actionnaires ? Quels types de titres ? Sous quel régime fiscal ? Quel mode de détention : en direct, via une société par actions simplifiée (SAS), une société de libre partenariat (SLP) ou une fiducie ? Quelles modalités de sortie ? Quels impacts en matière de gouvernance ?
Les variables à intégrer dans la mise en place d’un schéma d’actionnariat du management sont nombreuses et complexes. Chaque situation étant unique, Equalis Capital intervient dans une logique de conseil sur-mesure et à forte valeur ajoutée, pour faire émerger une solution répondant pleinement aux attentes de ses clients.
Nous avons une culture du résultat très prononcée de sorte que nous accordons autant d’importance à l’exécution qu’à la conception.
C’est pourquoi Equalis Capital est en capacité de vous accompagner à tous les stades du projet :
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Groupe Confluent - Nouvelles Cliniques Nantaises, accompagnement, réactivité
Le Groupe de cliniques Confluent connaît depuis quelques années une forte croissance et nos 135 médecins ou sociétés d’exercice actionnaires ont souhaité ouvrir le capital au management du Comité Exécutif, pour favoriser l’implication dans le projet d’entreprise et la performance du Groupe.
Les équipes Equalis Capital ont su écouter, rassurer et s’adapter aux spécificités du monde médical. Notre opération était sans précédent dans notre environnement et les médecins actionnaires avaient besoin de comprendre clairement les différentes options qui s’offraient à eux. Equalis Capital a identifié et présenté avec pédagogie les meilleures solutions, avec leurs limites et leurs opportunités, permettant de dégager un consensus sur la solution à retenir.
Aujourd’hui les médecins apprécient les résultats de cette transition progressive de la gouvernance, qui permet aussi de fidéliser managers. Cette opération s’inscrit dans une démarche plus large du Groupe, qui souhaite ouvrir à moyen terme le capital aux autres catégories de salariés.
Méthodologie d’intervention d’Equalis Capital :
La mise en place d’un dispositif d’actionnariat du management est un projet complexe qui se situe au confluent de trois forces fondamentales :
- les objectifs et la sensibilité du chef d’entreprise à l’initiative du projet
- les contraintes juridiques, financières et fiscales propres à chaque type de solution
- l’attractivité du schéma du point de vue du management.
L’intervention d’Equalis Capital est structurée en trois phases :
Étude amont et modélisation
Dans ce contexte Equalis Capital applique une méthodologie d’intervention éprouvée, en étroite interaction avec son client, reposant sur :
- la hiérarchisation des objectifs poursuivis,
- l’illustration par l’étude de benchmarks pertinents (i.e. schémas mis en place dans des entreprises concurrentes ou dont le contexte stratégique et/ou actionnarial est comparable),
- une réflexion à 360° sur les solutions envisageables,
- des simulations financières poussées sur la base de 2/3 options centrales,
- les tests de sensibilité correspondant.
À l’issue de cette phase notre client est en mesure d’arrêter ses choix en matière de :
- structuration juridique : société par action simplifiée (SAS) ? Société de libre partenariat (SLP) ? actionnariat direct ? à quel niveau de l’organigramme ? quels types de titres ? mode de gouvernance ? Principales clauses du pacte d’actionnaires et/ou des statuts ?
- financement : investissement personnel ? prêt bancaire ? prêt de l’entreprise ? augmentations de capital partiellement libérées ? levier dans la SAS ou la SLP ?
- aide de l’entreprise et/ou des actionnaires : actions gratuites ? BSPCE ? donation avec pacte Dutreil ?
- optimisation fiscale pour l’entreprise et les salariés : plan d’épargne en actions (PEA) ? plan d’épargne d’entreprise (PEE) ? régime de faveur du capital investissement ? régime mère-fille ? déductibilité des intérêts ?
- dénouement : horizon de sortie ? traitement des départs ? méthode de valorisation ?
Mise en oeuvre
Pendant la phase de mis en œuvre, Equalis Capital accompagne ses clients aux fins de :
- présenter et expliquer le schéma d’actionnariat aux managers concernés,
- piloter les avocats ou juristes internes pour la rédaction de la documentation juridique de l’opération,
- assurer la liaison avec les établissements financiers en cas de recours à des financements extérieurs,
- superviser la bonne exécution de l’opération jusqu’à sa réalisation effective.
Gestion du dispositif
Une fois le dispositif mis en place Equalis Capital peut accompagner ses clients dans sa gestion, en particulier si le véhicule retenu est une SLP ou une fiducie (Equalis Capital est agréée par l’Autorité des marchés financiers pour la gestion de SLP et de fiducies) ou si la détention de titres se fait en direct via le Plan d’épargne d’entreprise, auquel cas nous intervenons en qualité de délégataire de la tenue de registre.